1. Éditeur du site :
Le site [https://bergerieducians.fr] (ci-après « le Site ») est édité par la micro-entreprise Nature Paintball,
immatriculée au Répertoire des Entreprises et des Établissements sous le SIRET : 51017086300029.
Siège social : Notre Dame, 06260 Pierlas.
2. Responsable de la publication :
Le responsable de la publication est M. Denis Contreres, représentant légal de Nature Paintball.
3. Création, développement et hébergement du site :
Le Site a été conçu, développé et est maintenu par CYBER ID.
L’hébergement est assuré par IONOS (1&1).
4. Propriété intellectuelle :
Les contenus présents sur le Site (textes, images, graphiques, logos, icônes, éléments visuels ou sonores, etc.) sont la propriété exclusive de Nature Paintball ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Nature Paintball.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et pourra faire l’objet de poursuites, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
5. Limitation de responsabilité :
Les informations communiquées sur le Site sont fournies à titre purement indicatif. Elles sont susceptibles d’être modifiées ou mises à jour sans préavis. Nature Paintball s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne saurait garantir leur exactitude, leur exhaustivité ou leur actualité.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Nature Paintball ne pourra être tenue responsable, à quelque titre que ce soit, de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du Site ou de l’impossibilité totale ou partielle d’y accéder.
6. Réglementation des activités physiques et sportives :
Nature Paintball est enregistrée auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Alpes-Maritimes sous le numéro : 00612ET1152.
L’éducateur sportif, M. Denis Contreres, est titulaire de la carte professionnelle n°00609ED0015 et enregistré sous le n°12-12-01.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. Contact :
Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou pour toute autre demande, vous pouvez contacter Nature Paintball via notre formulaire de contact disponible sur le Site.
